Flamenco Rumba© devient une marque Française déposé à l'INPI

Rappel du premier message :

Salut à tous,
Année après année... flamenco-rumba.com avance à grand pas,
grâce à la participation de vous tous, nous représentons un Forum de plus en plus crédible et reconnue comme une grande plate forme de référence sur le Web.

Mais nous comptons aller encore plus loin dans l'aventure, car malgré tout jusqu'à présent Flamenco-Rumba était sans protection légale,
c'est la raison pour laquelle nous avons le plaisir de démarrer l'année 2012 avec le dépôt légal de la marque Française: Flamenco Rumba
http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_fiche_resultats.html?index=1
suivant les articles du codes: 09 ; 15 ; 24 ; 25 ; 38 ; 41


Y que viva la musica !

excuse moi joss c'est vrai je suis pas trops défois , ça me depasse tellement ( c'est l'alcool )

butchy59 a écrit:

J'essaie de comprendre?

Prenons l'article 25, ça veut dire que personne d'autre que toi pourra par exemple floquer un tee-shirt avec "Flamenco-rumba" dessus??

Merci d'avance pour l'explication.

même pas sur un string !
non, nous sommes en démocratie
mais par contre si par exemple tu commercialises une série sans autorisation je peux réclamer des droits,
c'est comme pour la SACEM, tu peux chanter et jouer ce que tu veux mais pas commercialiser sans autorisation.

ha b ya pas que moi qui comprenais pas hahahha y faut dire que butchy bois rarement de l'eau a part avec du jaune haaaaaa

et le logo c'est de jordan qui la fait--jespere que il te la donne officiellement lol lol

sanson a écrit:

et le logo c'est de jordan qui la fait--jespere que il te la donne officiellement lol lol

Oui bien entendu, je lui est demandé l'autorisation et il m'a cédé les droits sur document signé

et si y a un cd qui sort et qui s'appele "flamenco rumba" , ca fait quoi ?

totoskaya a écrit:

et si y a un cd qui sort et qui s'appele "flamenco rumba" , ca fait quoi ?

Rien à partir du moment que la personne n'utilise pas le logo.
tu peux même composer une chanson ou une musique qui s'appelle Flamenco Rumba.

ça me rappelle un exemple:
il y a 20 ans de cela avec H-Roux (auteur) on avait déposé un titre à la SACEM sous le nom de "petite fille"
la SACEM m'avait écrit un courrier pour me demandé de le modifier, on a alors déposé "Petite fille de la-bas" et ils ont accepté,
je n'ai jamais vraiment compris pourquoi il y a eu cette demande de modification car ce sont des titres actuellement déposé par de multiple auteur et compositeur.

répertoire SACEM
http://www.sacem.fr/oeuvres/oeuvre/index.do

ahh d'accord, je pensais que c'était aussi pour le titre..pourtant on a aussi des morceaux deposés à la sacem,mais franchement je connais pas toutes les "subtilités"..

Yep, j'ai trouvé tes titres dans le catalogue SACEM.
Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique.